{"id":3024,"date":"2014-06-02T11:31:58","date_gmt":"2014-06-02T09:31:58","guid":{"rendered":"https:\/\/www.reneenicoux.fr\/?p=3024"},"modified":"2014-07-17T14:41:47","modified_gmt":"2014-07-17T12:41:47","slug":"villeranges-permis-de-recherche-question-orale-au-ministre-du-redressement-productif","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.reneenicoux.fr\/?p=3024","title":{"rendered":"Villeranges : permis de recherche. Question orale au Ministre du Redressement Productif"},"content":{"rendered":"

Devant les inqui\u00e9tudes des riverains, des maires concern\u00e9s et des associations de d\u00e9fense de l’environnement, j’ai pris l’initiative d’interpeller le Ministre du Redressement productif sur les conditions d’octroi du permis d’explorer accord\u00e9 \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 Cominor. En l’absence d’Arnaud Montebourg, c’est Andr\u00e9 Vallini, secr\u00e9taire d’\u00c9tat aupr\u00e8s de la ministre de la d\u00e9centralisation, de la r\u00e9forme de l’\u00c9tat et de la fonction publique, charg\u00e9 de la r\u00e9forme territoriale<\/span>, qui a r\u00e9pondu lors de la s\u00e9ance du 27 mai dernier.<\/p>\n

\n

Mme Ren\u00e9e Nicoux<\/span>.<\/span><\/a><\/span><\/strong> Monsieur le secr\u00e9taire d\u2019\u00c9tat, en novembre 2013, un permis exclusif de recherches de mines d\u2019or, de cuivre, d\u2019argent, d\u2019antimoine, de zinc, d\u2019\u00e9tain, de tungst\u00e8ne et autres substances connexes a \u00e9t\u00e9 octroy\u00e9 pour une dur\u00e9e de trois ans \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 Cominor, filiale du groupe La Mancha Resources Inc.<\/i>, bas\u00e9e au Canada. Ce permis, dit de \u00ab\u00a0Villeranges\u00a0\u00bb, porte sur sept communes creusoises et couvre une superficie de plus de quarante-sept kilom\u00e8tres carr\u00e9s.<\/p>\n

L\u2019octroi de ce permis soul\u00e8ve de nombreuses interrogations dans la population, tr\u00e8s peu inform\u00e9e de la d\u00e9marche. Certes, la demande, d\u00e9pos\u00e9e en janvier 2011, a \u00e9t\u00e9 soumise \u00e0 consultation publique du 24\u00a0juillet au 4\u00a0septembre 2013, mais tr\u00e8s peu d\u2019habitants en ont eu connaissance. Et les maires du secteur concern\u00e9 estiment ne pas avoir obtenu toutes les informations voulues lors de la r\u00e9union qui s\u2019est tenue \u00e0 la pr\u00e9fecture de la Creuse, en pr\u00e9sence de la soci\u00e9t\u00e9 exploitante, au mois de juillet 2013.<\/p>\n

Aujourd\u2019hui, les inqui\u00e9tudes vont grandissantes, malgr\u00e9 plusieurs r\u00e9unions d\u2019information organis\u00e9es par le directeur g\u00e9n\u00e9ral de Cominor.<\/p>\n

Ces craintes sont d\u2019autant plus vives en Creuse que le site concern\u00e9 se situe sur la seule nappe souterraine du d\u00e9partement, avec les deux puits dits de Varennes, sur la commune de Lussat, alimentant le syndicat intercommunal d\u2019alimentation en eau potable du bassin de Gouzon.<\/p>\n

\u00c0 proximit\u00e9 se trouvent \u00e9galement un double site Natura\u00a02000, le bassin de Gouzon et l\u2019\u00e9tang des Landes, ainsi que les vall\u00e9es de la Tarde et de la Voueize. La r\u00e9serve naturelle de l\u2019\u00e9tang des Landes, remarquable par la diversit\u00e9 de sa flore et de sa faune, abrite des centaines d\u2019esp\u00e8ces d\u2019oiseaux, d\u2019insectes et de plantes, dont certaines, tr\u00e8s rares, sont prot\u00e9g\u00e9es au niveau r\u00e9gional, national ou m\u00eame communautaire et constituent un patrimoine exceptionnel, reconnu d\u2019int\u00e9r\u00eat europ\u00e9en. Ce site est une v\u00e9ritable richesse touristique pour le d\u00e9partement. Il est la vitrine de la politique \u00e9cologique du conseil g\u00e9n\u00e9ral, qui ambitionne de faire de la Creuse un \u00e9co-d\u00e9partement. C\u2019est d\u2019ailleurs l\u2019ensemble de ces consid\u00e9rations qui a conduit le conseil g\u00e9n\u00e9ral, le 19\u00a0mai dernier, \u00e0 adopter \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9 une motion demandant le retrait de ce projet.<\/p>\n

Certes, il ne s\u2019agit pour l\u2019instant que d\u2019un permis de recherches, mais l\u2019investissement de 3\u00a0millions d\u2019euros de la soci\u00e9t\u00e9 dans cette op\u00e9ration rend tr\u00e8s probable une exploitation prochaine.<\/p>\n

C\u2019est pourquoi je vous demande, monsieur le secr\u00e9taire d\u2019\u00c9tat, de bien vouloir me pr\u00e9ciser dans quelles conditions ce permis de recherches exclusif a \u00e9t\u00e9 attribu\u00e9 \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9\u00a0Cominor et selon quelles modalit\u00e9s il pourrait se transformer en autorisation d\u2019exploiter. Si tel devait \u00eatre le cas, quelle proc\u00e9dure pr\u00e9cise serait alors mise en place\u00a0? Une nouvelle consultation aupr\u00e8s des communes et des habitants serait-elle organis\u00e9e et, dans cette hypoth\u00e8se, comment les avis formul\u00e9s seraient-ils pris en compte\u00a0?<\/p>\n

Plus g\u00e9n\u00e9ralement, pouvez-vous, compte tenu des risques environnementaux, des impacts sur la production et les activit\u00e9s li\u00e9es au tourisme, m\u2019indiquer dans quelles conditions une telle exploitation pourrait \u00eatre avantageuse pour le territoire et ses habitants et, plus largement, dans quel projet d\u2019avenir et quel choix de soci\u00e9t\u00e9 il s\u2019inscrit\u00a0?<\/p>\n

R\u00e9ponse du Ministre<\/strong><\/em><\/p>\n<\/div>\n

\n

M. Andr\u00e9 Vallini, <\/span><\/span><\/strong>secr\u00e9taire d’\u00c9tat aupr\u00e8s de la ministre de la d\u00e9centralisation, de la r\u00e9forme de l’\u00c9tat et de la fonction publique, charg\u00e9 de la r\u00e9forme territoriale<\/strong>.<\/span> Madame la s\u00e9natrice Ren\u00e9e Nicoux, vous avez bien voulu attirer l\u2019attention d\u2019Arnaud Montebourg, ministre de l’\u00e9conomie, du redressement productif et du num\u00e9rique, sur le permis dit \u00ab\u00a0Villeranges\u00a0\u00bb, octroy\u00e9 pour trois ans \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9\u00a0Cominor le 18\u00a0novembre 2013.<\/p>\n

La demande de permis de recherches avait recueilli un avis favorable des services d\u00e9concentr\u00e9s de l\u2019\u00c9tat. L\u2019instruction men\u00e9e par les services au niveau central avait conclu que l\u2019entreprise poss\u00e9dait les capacit\u00e9s techniques et financi\u00e8res n\u00e9cessaires pour mettre en \u0153uvre le projet. Le Conseil g\u00e9n\u00e9ral de l\u2019\u00e9conomie, de l\u2019industrie, de l\u2019\u00e9nergie et des technologies, le CGEIET, a \u00e9galement \u00e9mis un avis favorable sur la demande.<\/p>\n

Le projet de d\u00e9cision a fait l\u2019objet d\u2019une proc\u00e9dure de mise \u00e0 disposition du public de port\u00e9e nationale, dont les r\u00e9sultats ont \u00e9t\u00e9 pris en compte avant l\u2019adoption de la d\u00e9cision d\u2019attribution.<\/p>\n

Le permis ne conf\u00e8re \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 Cominor que l\u2019exclusivit\u00e9 du droit de recherches. Pour pouvoir r\u00e9aliser concr\u00e8tement des travaux de recherches, cette soci\u00e9t\u00e9 devra, en fonction de l\u2019importance et de l\u2019impact potentiel des travaux envisag\u00e9s, d\u00e9poser soit une simple d\u00e9claration soit une demande d\u2019autorisation d\u2019ouverture des travaux aupr\u00e8s du pr\u00e9fet de la Creuse. C\u2019est dans le cadre de cette proc\u00e9dure que sont examin\u00e9s les enjeux environnementaux du dossier. Les technologies propos\u00e9es sont \u00e9valu\u00e9es.<\/p>\n

Il est veill\u00e9 \u00e0 la prise en compte des zones \u00e0 forte sensibilit\u00e9 environnementale, en l\u2019occurrence \u00e0 la r\u00e9serve naturelle de l\u2019\u00e9tang des Landes, que vous avez \u00e9voqu\u00e9e.<\/p>\n

Dans le cas d\u2019une demande d\u2019autorisation, une \u00e9tude d\u2019impact devra \u00eatre r\u00e9alis\u00e9e. Celle-ci sera soumise \u00e0 l\u2019avis de l\u2019autorit\u00e9 environnementale et \u00e0 enqu\u00eate publique. \u00c0 l\u2019occasion de cette derni\u00e8re, tous les avis pourront bien s\u00fbr s\u2019exprimer.<\/p>\n

Si la soci\u00e9t\u00e9 Cominor souhaitait proc\u00e9der \u00e0 une exploitation du site au terme de l\u2019exploration, une demande de concession mini\u00e8re devrait \u00eatre d\u00e9pos\u00e9e aupr\u00e8s des services d\u2019Arnaud Montebourg. Elle entra\u00eenerait une nouvelle instruction par le pr\u00e9fet, avec consultation des maires concern\u00e9s et enqu\u00eate publique d\u2019un mois. Ensuite, une instruction minist\u00e9rielle portant sur l\u2019analyse des capacit\u00e9s techniques et financi\u00e8res de la soci\u00e9t\u00e9, notamment ses capacit\u00e9s \u00e0 valoriser au mieux le gisement dans le respect de l\u2019environnement, serait conduite. Les avis du Conseil g\u00e9n\u00e9ral de l\u2019\u00e9conomie, de l\u2019industrie, de l\u2019\u00e9nergie et des technologies et, en cas d\u2019acceptation, du Conseil d\u2019\u00c9tat seraient enfin sollicit\u00e9s.<\/p>\n

Comme pour un permis de recherches, une concession ne conf\u00e8re pas le droit de proc\u00e9der \u00e0 des travaux. Un dossier d\u2019ouverture de travaux serait de nouveau \u00e0 d\u00e9poser aupr\u00e8s du pr\u00e9fet. Une proc\u00e9dure compl\u00e8te telle que celle que j\u2019ai d\u00e9crite serait de nouveau requise. Enfin, apr\u00e8s d\u00e9livrance de l\u2019autorisation d\u2019ouverture de travaux et tout au long de l\u2019activit\u00e9 d\u2019exploitation, l\u2019entreprise serait soumise \u00e0 la police des mines, exerc\u00e9e par le pr\u00e9fet du d\u00e9partement.<\/p>\n

Vous le voyez, madame la s\u00e9natrice, le code minier encadre strictement la proc\u00e9dure d\u2019octroi des permis, afin d\u2019assurer que les enjeux environnementaux et sociaux attach\u00e9s \u00e0 tout projet d\u2019exploration et d\u2019exploitation mini\u00e8re soient pris en compte de mani\u00e8re satisfaisante. Dans le cadre de la r\u00e9forme en cours du code minier, l\u2019attention port\u00e9e \u00e0 ces enjeux sera encore renforc\u00e9e. Ensemble, Parlement et Gouvernement, nous devons \u0153uvrer \u00e0 renforcer l\u2019acceptabilit\u00e9 d\u2019une activit\u00e9 cr\u00e9atrice de valeur et d\u2019emplois pour notre pays.<\/p>\n

\n

Mme Ren\u00e9e Nicoux.<\/span><\/span><\/strong> Je vous remercie, monsieur le secr\u00e9taire d\u2019\u00c9tat, des pr\u00e9cisions que vous venez d\u2019apporter. Elles ne manqueront pas de rassurer les riverains concern\u00e9s par le projet d\u2019exploration de cette surface.<\/p>\n

En effet, l\u2019industrie mini\u00e8re moderne est tourn\u00e9e vers l\u2019exploitation de gisements de faible concentration, ce qui implique l\u2019utilisation d\u2019importants volumes de produits toxiques, tels que le cyanure et l\u2019acide sulfurique, ainsi que la g\u00e9n\u00e9ration massive de d\u00e9chets.<\/p>\n

Ce sujet est d\u2019autant plus sensible dans notre d\u00e9partement que la population locale a d\u00e9j\u00e0 connu par le pass\u00e9 une exploitation de mine d\u2019or, la mine du Ch\u00e2telet, situ\u00e9e non loin du site de Villeranges, laquelle a \u00e9t\u00e9 source d\u2019importants d\u00e9g\u00e2ts environnementaux. Le site, exploit\u00e9 de 1905 \u00e0 1955, n\u2019a pu \u00eatre enti\u00e8rement d\u00e9pollu\u00e9 et r\u00e9habilit\u00e9 qu\u2019en 2011, apr\u00e8s la r\u00e9alisation d\u2019importants et co\u00fbteux travaux repr\u00e9sentant pr\u00e8s de 4,5\u00a0millions d\u2019euros de fonds publics.<\/p>\n

Nombreux sont les riverains se demandant si les dommages environnementaux ne risquent pas d\u2019\u00eatre plus importants que l\u2019\u00e9conomie engendr\u00e9e par l\u2019exploitation du sous-sol. Quoi qu\u2019il en soit, je ne manquerai pas de relayer la r\u00e9ponse que vous venez de m\u2019apporter.<\/strong><\/p>\n

>> Voir le site du S\u00e9nat<\/a><\/p>\n<\/div>\n<\/div>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Devant les inqui\u00e9tudes des riverains, des maires concern\u00e9s et des associations de d\u00e9fense de l’environnement, j’ai pris l’initiative d’interpeller le Ministre du Redressement productif sur les conditions d’octroi du permis d’explorer accord\u00e9 \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 Cominor. En l’absence d’Arnaud Montebourg, c’est Andr\u00e9 Vallini, secr\u00e9taire d’\u00c9tat aupr\u00e8s de la ministre de la d\u00e9centralisation, de la r\u00e9forme de l’\u00c9tat et de la fonction publique, charg\u00e9 de la r\u00e9forme territoriale<\/span>, qui a r\u00e9pondu lors de la s\u00e9ance du 27 mai dernier.<\/p>\n

Mme Ren\u00e9e Nicoux<\/span>.<\/span><\/a><\/span><\/strong> Monsieur le secr\u00e9taire d\u2019\u00c9tat, en novembre 2013, un permis exclusif de recherches de mines d\u2019or, de cuivre, d\u2019argent, d\u2019antimoine, de zinc, d\u2019\u00e9tain, de tungst\u00e8ne et autres substances connexes a \u00e9t\u00e9 octroy\u00e9 pour une dur\u00e9e de trois ans \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 Cominor, filiale du groupe La Mancha Resources Inc.<\/i>, bas\u00e9e au Canada. Ce permis, dit de \u00ab Villeranges \u00bb, porte sur sept communes creusoises et couvre une superficie de plus de quarante-sept kilom\u00e8tres carr\u00e9s.<\/p>\n

L\u2019octroi de ce permis soul\u00e8ve de nombreuses interrogations dans la population, tr\u00e8s peu inform\u00e9e de la d\u00e9marche. Certes, la demande, d\u00e9pos\u00e9e en janvier 2011, a \u00e9t\u00e9 soumise \u00e0 consultation publique du 24 juillet au 4 septembre 2013, mais tr\u00e8s peu d\u2019habitants en ont eu connaissance. Et les maires du secteur concern\u00e9 estiment ne pas avoir obtenu toutes les informations voulues lors de la r\u00e9union qui s\u2019est tenue \u00e0 la pr\u00e9fecture de la Creuse, en pr\u00e9sence de la soci\u00e9t\u00e9 exploitante, au mois de juillet 2013.<\/p>\n

Aujourd\u2019hui, les inqui\u00e9tudes vont grandissantes, malgr\u00e9 plusieurs r\u00e9unions d\u2019information organis\u00e9es par le directeur g\u00e9n\u00e9ral de Cominor.<\/p>\n

Ces craintes sont d\u2019autant plus vives en Creuse que le site concern\u00e9 se situe sur la seule nappe souterraine du d\u00e9partement, avec les deux puits dits de Varennes, sur la commune de Lussat, alimentant le syndicat intercommunal d\u2019alimentation en eau potable du bassin de Gouzon.<\/p>\n","protected":false},"author":9,"featured_media":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[4],"tags":[],"class_list":["post-3024","post","type-post","status-publish","format-standard","hentry","category-actualite"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.reneenicoux.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/3024","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.reneenicoux.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.reneenicoux.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.reneenicoux.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/users\/9"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.reneenicoux.fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcomments&post=3024"}],"version-history":[{"count":9,"href":"https:\/\/www.reneenicoux.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/3024\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":3043,"href":"https:\/\/www.reneenicoux.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/3024\/revisions\/3043"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.reneenicoux.fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fmedia&parent=3024"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.reneenicoux.fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcategories&post=3024"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.reneenicoux.fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Ftags&post=3024"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}