Archives de mai 2011

Quel avenir pour la forêt française ?

Publié le 30 mai 2011

Dans le cadre d’un débat sur l’avenir de la politique forestière en France, je suis intervenue au nom du groupe socialiste le 24 mai dernier au Sénat.

La forêt est un atout indéniable pour notre pays. Recouvrant près d’un tiers de notre territoire et ayant la particularité d’être multifonctionnelle, elle se trouve au carrefour d’enjeux multiples tant environnementaux, sociaux qu’économiques… Elle génère 450.000 emplois directs ou indirects en France et constitue un outils de choix dans la réalisation de nos objectifs en matière de réduction des émissions de CO2 et de développement des énergies renouvelables.

Pourtant, notre forêt est sous-exploitée. Notre filière-Bois connait de gros problèmes de structuration et le bois représente le deuxième poste du déficit commercial de notre économie (alors que la France dispose du troisième parc forestier de l’Union européenne).

A la veille de changements climatiques inévitables, d’épuisement de nos ressources naturelles et donc d’une modification profonde de nos modes de vie et de consommation, nous devons plus que jamais faire de notre engagement en faveur d’une forêt durable et responsable, une priorité !

C’est le sens que j’ai souhaité donner à mon intervention que je vous invite à consulter, ci-dessous.

Séance du 24 mai 2011 – Compte-rendu intégral des débats

Mme Renée Nicoux, au nom du groupe socialiste. Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, en cette année internationale des forêts, je me félicite que notre Haute Assemblée se penche sur cet enjeu crucial qu’est l’avenir de la politique forestière. En rapport avec ce qui vient d’être dit, j’ajouterai que peut-être la sécheresse aura-t-elle aussi des conséquences sur la forêt, comme cela s’est produit en d’autres moments.

La France possède le troisième parc forestier de l’Union européenne, avec plus de quinze millions d’hectares sur son territoire métropolitain et huit millions d’hectares outre-mer, ce qui représente presque un tiers du territoire. Cette situation est prégnante outre-mer, où le pourcentage du territoire occupé par la forêt est encore plus élevé, pour atteindre 96 % en Guyane.

Cet héritage inestimable est un atout indéniable pour notre pays. Aussi notre attitude en la matière doit-elle dépasser les clivages politiques. Notre politique forestière doit nécessairement s’inscrire dans le long terme et nécessiter une continuité de l’action publique. Il est de notre devoir de la valoriser, et cela d’autant plus dans la période actuelle. Nous sommes à l’aube d’un changement radical de nos modes de vie et de consommation. Les changements climatiques, l’épuisement de nos ressources, la lutte contre les émissions de gaz à effet de serre et le développement nécessaire des énergies renouvelables doivent nous pousser à repenser notre société.

Dans tous ces domaines, la forêt a un rôle à jouer, car elle est au carrefour d’enjeux multiples : des enjeux environnementaux, en tant que puits de carbone et élément de préservation de la biodiversité, enjeux sociaux, en tant que lieu de loisirs, de détente et de relation des citoyens avec la nature, enjeux économiques, à travers la richesse et les emplois qu’elle génère.

Pourtant, nous sommes obligés de constater que, malgré ses ressources importantes, notre pays est loin d’être l’un des leaders européens sur le marché du bois.

Certains considèrent que le potentiel de la forêt française est aujourd’hui sous-exploité et que sa gestion ne s’inscrit pas dans une logique durable. La forêt est tout simplement un « potentiel dormant » et la conséquence est sans appel : la filière bois est le deuxième poste de déficit commercial de notre économie alors que l’Allemagne, avec une superficie moindre, onze millions d’hectares contre plus de quinze millions d’hectares pour la France métropolitaine, est le deuxième exportateur de bois.

Depuis plusieurs années, les professionnels de la filière bois tirent la sonnette d’alarme. La nécessité de structurer cette filière et de se doter d’une véritable stratégie nationale dans ce domaine n’a jamais été aussi forte.

Pourtant, la France peine à le faire, et ce n’est pas par manque d’intérêt. Personne ne peut dire ici que les pouvoirs publics et les élus se désintéressent de la forêt, bien au contraire. Des Assises de la forêt aux discours d’Urmatt et d’Égletons, en passant par les nombreuses initiatives des parlementaires sur ce sujet et la multiplication des rapports, chacun semble avoir pris conscience de la nécessité de valoriser la forêt et d’inscrire l’action dans le long terme.

Mais c’est ici que réside l’un des problèmes : les débats sur l’avenir et les enjeux de la forêt sont toujours pavés de bonnes intentions, mais ils ne se concrétisent que trop rarement dans les faits.

À ce manque de concrétisation viennent s’ajouter une dégradation et un affaiblissement généralisé des services publics en charge de la politique forestière. Avec l’éclatement de l’administration des eaux et forêts en 1964, la disparition des directions départementales de l’agriculture et de la forêt, l’affaiblissement de la recherche forestière, les effets de la Révision générale des politiques publiques et le démantèlement de l’Office national des forêts, la situation est plus que préoccupante !

Si nous souhaitons une gestion durable de la forêt, les pouvoirs publics doivent maintenant traduire les discours en actes. En disant cela, je suis parfaitement consciente des difficultés qui existent pour structurer cette filière et je sais parfaitement que des initiatives très intéressantes se mettent en place un peu partout en France, au travers, par exemple, des plans pluriannuels régionaux de développement forestier. Mais force est de constater qu’aucune réelle stratégie nationale de la forêt ne permet actuellement de structurer ce secteur. Certaines décisions actuelles, notamment budgétaires, tendent même plutôt à affaiblir cette filière qu’à la renforcer.

Le débat que nous avons aujourd’hui doit donc nous amener à nous poser deux questions simples. Quelle est l’ambition de la France vis-à-vis de sa politique forestière et quelles sont les actions à mettre en œuvre sur le long terme pour les concrétiser ?

En premier lieu, (…)

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Intervention au Sénat sur la contractualisation dans le secteur de l’élevage

Publié le 29 mai 2011

Compte-rendu intégral de la séance du 24 mai : Débat sur la contractualisation dans le secteur agricole

Mme Renée Nicoux. Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, je tiens pour ma part à aborder la situation du secteur de la viande, qui traverse une crise sans précédent depuis de nombreuses années sans percevoir le moindre signe d’amélioration. Éleveurs porcins, ovins, bovins : c’est toute une profession qui est actuellement en plein désarroi.

Crise du revenu depuis quatre ans, augmentation du prix de l’alimentation pour le bétail, envolée brutale des cours des céréales l’été dernier, blocage des abattoirs à la fin de l’année dernière, tout démontre que le secteur va mal et que le système actuel est en train de péricliter.

La hausse continue des coûts de production, conjuguée à la stagnation des prix de vente et à la concurrence internationale des pays émergents, met fortement en péril la pérennité du secteur de l’élevage français. Privés de perspectives d’avenir, de nombreux éleveurs sont amenés à abandonner la profession, tandis que les jeunes s’en détournent.

Certains n’hésitent plus à dire que la filière de l’élevage est en train de mourir ; et ce constat amer, je ne peux que le partager. Si rien ne se passe à très brève échéance, nous serons témoins de nombreux drames.

La priorité absolue est, bien évidemment, d’assurer un revenu décent aux éleveurs. C’est en vertu de cet objectif que la contractualisation a été proposée comme solution dans le cadre de la LMAP.

De ce point de vue, que pourrait apporter la contractualisation au secteur de l’élevage ? Et surtout, comment tirer les leçons des premiers écueils qu’a connus l’instauration d’une contractualisation obligatoire dans les autres secteurs ?

Monsieur le ministre, vous avez annoncé la publication du décret sur la contractualisation obligatoire pour l’élevage en juillet prochain. Est-ce à dire qu’un seul décret sera pris pour l’ensemble des filières ?

Il faut absolument veiller à ne pas fondre dans un même moule des élevages et des productions très différentes, ni à se limiter, comme pour le lait ou les fruits et légumes, à la seule relation commerciale entre l’agriculteur et son premier acheteur.

Dans le secteur de l’élevage, encore plus que dans les autres, il convient d’aborder les choses plus en amont, d’encadrer tous les types de relations commerciales ayant une influence sur le secteur, tant entre fabricants d’aliments pour animaux et éleveurs qu’entre éleveurs, transformateurs et distributeurs. Il est nécessaire d’apporter à chaque maillon de la filière des outils de gestion des prix.

Comme pour tout autre secteur, il convient d’élaborer une négociation collective, passant par un renforcement des interprofessions, et des indicateurs de prix, pour rééquilibrer le pouvoir de négociation de chaque acteur, ce qui n’a été le cas ni pour le lait ni pour les fruits et légumes.

Des outils permettant de lutter contre la volatilité extrême des cours des céréales, ou tout du moins de la gérer au mieux, doivent être mis en place. Il importe en effet d’avoir à l’esprit que les coûts alimentaires représentent 60 % à 70 % du coût de revient des élevages monogastriques – porcs et volailles. C’est donc une problématique centrale pour les éleveurs.

L’accord volontaire « d’engagement de prise en compte des variations excessives des prix de l’alimentation animale dans les négociations commerciales », signé le 3 mai dernier, est censé apporter des réponses à cette situation de crise. Ce document a le mérite de démontrer la nécessité de l’intervention de l’État pour réguler le système, apporter des garanties aux agriculteurs et rééquilibrer les relations commerciales.

Cependant, il soulève un certain nombre d’interrogations. Tout d’abord, la mise en place de cet accord semble une bien maigre solution face à l’ampleur de la crise traversée par les agriculteurs. Ensuite, nous ignorons tout des bases sur lesquelles se feront les négociations. Enfin, si ces négociations venaient à aboutir, nous craignons que leurs résultats ne soient synonymes d’une revalorisation en bout de chaîne, et donc d’une augmentation du prix de la viande pour le consommateur. Si tel est le cas, un problème en remplacera un autre !

Une logique de marge doit primer sur une logique de prix, et le partage de la valeur ajoutée tout au long de la chaîne de production faire l’objet d’une extrême vigilance.

De ce point de vue, nous attendions beaucoup du premier rapport de l’Observatoire des prix et des marges. Or ses conclusions ont suscité de nombreuses polémiques, révélant qu’aucun maillon de la filière ne s’enrichissait vraiment et que les marges restaient faibles. L’augmentation des prix en grande distribution depuis une dizaine d’années serait liée à des charges nouvelles chez les transformateurs, notamment des charges d’ordre sanitaire. Les producteurs, qui, eux aussi, ont dû faire face à des normes plus contraignantes, ont été les seuls à ne pas avoir pu répercuter leurs coûts de production sur les prix.

Tout cela reflète bien le rapport de forces totalement déséquilibré dans les relations commerciales, et ce au détriment des éleveurs.

Les conclusions de l’Observatoire des prix et des marges sont d’autant moins satisfaisantes que de nombreuses études, émanant notamment de l’UFC-Que Choisir, montrent une augmentation des prix à la consommation de la viande sur la période 2000-2010 pouvant aller de 40 % à 50 %. À titre d’exemple, le kilo de bœuf coûte en moyenne 3,07 euros à la production et 11,61 euros à la consommation.

Il revient donc à l’Observatoire des prix et des marges de faire un énorme travail de recherche complémentaire pour collecter des données objectives, car il est difficilement imaginable que personne ne s’enrichisse dans cette chaîne de production alors que les prix à la consommation augmentent.

Et la situation déjà difficile des éleveurs ne risque pas de s’améliorer avec la sécheresse actuelle, qui entraîne des problèmes d’approvisionnement en fourrage ! Il est d’ailleurs clair que la sécheresse, sur laquelle je conclurai mon intervention, va avoir des répercussions dramatiques, en particulier pour les éleveurs, mais aussi pour le monde agricole en général.

Face à des aléas climatiques récurrents, il apparaît nécessaire de mettre en place de nouveaux systèmes de solidarité entre les filières, de manière à éviter les pénuries. Pourraient ainsi être envisagés des contrats interfilières assurant une gestion de l’offre et de la demande en paille et fourrages et s’appuyant sur une plateforme d’échanges entre bassins allaitants et bassins céréaliers.

Monsieur le ministre, dans la mesure où vous êtes vous-même favorable au développement de relations contractuelles entre les filières céréalières et d’élevage, pourriez-vous nous préciser vos propositions en la matière ? (Applaudissements sur les travées du groupe socialiste et du groupe CRC-SPG. – Mme Nathalie Goulet applaudit également.)

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Intervention en faveur d’une politique régionale européenne forte et adaptée

Publié le 11 mai 2011

Communiqué de presse

Paris, le 10 mai 2011

Dans le cadre d’une question orale posée au Sénat le 10 mai, Madame Renée Nicoux a interpellé le Gouvernement sur l’avenir de la politique de cohésion européenne. La mise en œuvre de cette politique régionale soutenue par l’Europe, permet entre autres, de soutenir des actions dans le domaine de l’environnement, de l’innovation, de la construction d’infrastructures, de la création d’entreprises, ou encore de l’emploi (exemple : soutien à la réalisation des maisons de l’emploi et de la formation à La Souterraine et Aubusson…).

Cette intervention fait écho au rapport remis par la France aux autorités européennes en février dernier, où il est fait de la réduction du budget dédié à la politique de cohésion « un objectif prioritaire ».

Lors de son intervention, Renée Nicoux a rappelé que la politique de cohésion est essentielle pour l’avenir de l’Europe : « Elle est, à la fois, un fonds de péréquation qui s’attache à réduire les écarts de développement économique et social entre les régions européennes et un vecteur de dynamisme et de création d’emplois pour nos territoires » avant de préciser que « le premier bilan de cette politique sur la période 2000-2006, a révélé qu’elle avait porté 140.000 projets en France et permis de créer près de 200.000 emplois ».

Le sénateur a également interpellé le ministre au sujet de la position plus que timide du Gouvernement sur la création d’une nouvelle catégorie de régions dîtes intermédiaires, destinée aux territoires dont le PIB est situé entre 75 et 90 % de la moyenne. Celle-ci a tenu à rappeler que « cette nouvelle catégorie permettrait de rendre l’aide européenne plus progressive et adaptée aux territoires », avant de saluer la démarche des « sept régions françaises, dont le Limousin, qui se sont rendues à Bruxelles en février, pour remettre une déclaration commune soutenant cette proposition ».

Renée Nicoux tient à préciser que la réponse que lui a apportée le Ministre est des plus décevantes. Ainsi, après avoir rappelé l’engagement du Gouvernement en faveur d’une Europe forte, le Ministre a précisé qu’« une diminution du budget européen de la cohésion est possible » car « personne ne comprendrait que le budget européen augmente alors que les budgets nationaux sont soumis à des pressions inédites ».

Quant à la création des régions dites « intermédiaires », le Ministre, à l’image du Gouvernement depuis quelques mois, a donné une réponse des plus évasives. « Nous n’avons pas fermé la porte à la proposition de création de régions intermédiaires ; nous poursuivons le dialogue avec la Commission européenne », a-t-il donné comme seul argument.

Renée Nicoux déplore donc le discours schizophrénique du Gouvernement qui, derrière une rhétorique devenue habituelle, tente de nous faire croire qu’ « avec moins, on peut faire mieux ! ». Cette marotte est déjà régulièrement utilisée pour justifier les politiques menées en matière d’éducation et de santé par exemple, et, jusqu’à preuve du contraire, personne n’en a vu les effets positifs !

Renée Nicoux

Pour plus de précisions, je vous invite à prendre connaissance de l’intégralité de l’intervention du 10 mai, en cliquant sur le présent lien.

Je vous invite également à lire mes anciennes publications relatives à la politique de cohésion européenne, en vous rendant dans la rubrique Europe de mon site.

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L’économie verte sud-coréenne

Publié le 5 mai 2011

Dans le cadre du groupe de travail « énergie » du Sénat, dont je suis membre, un déplacement sur le thème de la « croissance verte » a été organisé du 16 au 23 avril dernier à Séoul, en Corée du Sud. J’ai participé à ce déplacement et je tenais à vous en présenter les principaux enseignements.

Pourquoi la Corée du Sud ?

Le président Lee Myung-bak a annoncé, le 15 août 2008, le lancement d’un nouveau « plan quinquennal » consacré à la croissance verte afin de créer une « Corée verte ». Il a ainsi exprimé son souhait de voir la Corée du sud doubler ses investissements dans cette industrie dans le but de devenir un des leaders sur le marché international des technologies vertes.

Selon ce plan, le Gouvernement devrait consacrer environ 2 % du produit intérieur brut (PIB) à des programmes de croissance verte regroupés dans trois directions :

  1. Lutter contre le changement climatique et améliorer l’indépendance énergétique : il faut savoir qu’actuellement la Corée du Sud importe 95% de son énergie (en comparaison, la France atteint un taux d’indépendance énergétique de 50%)
  2. Créer de nouveaux moteurs de croissance économique dans un marché fleurissant
  3. Améliorer la qualité de vie des coréens et l’image du pays à l’international

Le Président Coréen espère ainsi que son pays devienne l’un des leaders des énergies vertes dans le monde.

Quels objectifs chiffrés pour la Corée du Sud ?

Les objectifs que s’est fixée la Corée du Sud sont très ambitieux.

Parmi eux, nous pouvons noter la volonté de :

  • créer 950.000 emplois à l’horizon 2030 dans le domaine de la croissance verte,
  • équiper 60% des foyers en panneaux solaires,
  • multiplier par 5 l’autosuffisance énergétique du Pays à l’horizon 2030, en passant de 4,2% en 2010 à 20%.

Pourquoi ce déplacement ?

Dans le cadre des engagements européens dans le domaine des énergies renouvelables et de la réduction des émissions de CO2, le Sénat a jugé intéressant de rencontrer directement nos homologues sud-coréens pour échanger nos expériences mutuelles, deux ans après le lancement du plan quinquennal sud coréen et du Grenelle de l’environnement français.

En effet, il faut rappeler qu’en 2008, le paquet « climat-énergie » de l’Union européenne a imposé aux pays membres un objectif dit des « 3 x 20 » d’ici à 2020 : 20 % d’économie d’énergie ; 20 % de réduction d’émissions de gaz à effet de serre et 20 % d’énergies renouvelables dans la production énergétique. Le Grenelle de l’environnement de 2009 en était donc la concrétisation.

Poursuivant sensiblement les mêmes objectifs, il apparaissait donc important qu’une délégation française puisse se rendre en Corée du Sud afin de tirer le maximum d’enseignements des politiques menées chez nos voisins. C’est ainsi que nous sommes allés à la recontre d’élus, de parlementaires, de scientifiques, de chefs d’entreprise et de membres représentatifs de la société civile sud-coréenne. Nous avons également visité des sites industrielles et technologiques en pointe dans ce domaine.

Ce déplacement a été très instructif et me renforce dans l’idée suivante : si la France souhaite améliorer sa politique en matière d’énergies renouvelables et d’économie verte, elle doit nécessairement s’inspirer des expériences menées chez ses partenaires .

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